pour une vente
Le DTG consiste en une étude complète des biens en copropriété. Le technicien en charge de ce diagnostic examine notamment l’état des parties et des installations utilisées collectivement. Il étudie également la gestion technique et patrimoniale du bien, ainsi que sa performance énergétique.
Après avoir réalisé ce vaste état des lieux, l’opérateur rédige une description détaillée de l’état du bien et des améliorations possibles, tant sur le plan technique que sur le plan patrimonial et d’un point de vue énergétique.
Il peut également proposer une liste de travaux à effectuer dans un délai de 10 ans suivant la réalisation du diagnostic, pour conserver la copropriété en bon état, pour protéger la santé des occupants et pour réaliser des économies d’énergie.
Dans le cadre d’une création de copropriété, la réalisation d’un DTG est obligatoire si l’immeuble a plus de 10 ans. Ce diagnostic est également indispensable dans les copropriétés insalubres.
Quelles que soient les conditions dans lesquelles il est organisé, le DTG donne lieu à un rapport qui doit être présenté aux copropriétaires dès la première assemblée générale qui suit le diagnostic.
En cas de vente d’un lot au sein de la copropriété diagnostiquée, les conclusions du rapport doivent être communiquées à l’acheteur.